C.G.V

Les présentes conditions définissent la vente des produits sur le site web sceaux-personnalises.com

 

Délais de Livraison :
Les délais de livraisons ne sont fournis qu’à titre indicatif. 

Commandes et modalités de paiement :
Toute commande implique l adhésion aux conditions générales de vente. Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site et confirme le récapitulatif détaillé de celle-ci. Le client est tenu de fournir toutes informations nécessaires à la livraison : adresse, code d’accés, étage….(et, par exemple, dans le cas d’articles aux conditions de livraison particulières : N° de téléphone auquel il peut être joint dans la journée pour prise de rendez vous). Lors de la première commande et/ou lors de son enregistrement dans la boutique, le client doit saisir ses nom, prénom, adresse e-mail ainsi que son mot de passe. Les informations enregistrées par sceaux-personnalises.com sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre sceaux-personnalises.com et ses clients.

Prix :
Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client. Des droits de douane ou autres taxes sont susceptibles d être exigibles à l exportation. Ces sommes ne peuvent être du ressort de sceaux-personnalises.com . Ils sont à la charge du client et relève de son entière responsabilité tant en terme de déclaration, que de paiement aux autorités compétentes

Livraison et transport :
Le delais de réalisation pour les tampons à cire sont en générales de 8 jours (hors délais de  livraison), pour les bagues "cachet" et les demandes spécifiques, vous serez averti par mail ou téléphone des délais de fabrication. La livraison du colis est faite à l' adresse indiquée par le client au moment de sa commande, Le transport sera effectué par LA POSTE. Les marchandises sont livrées aux risques et périls du client. Il appartient à ce dernier de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de la refuser, le cas écheant.

Propriétés intellectuelles :
Tous les produits et tous les éléments utilisés pour la communication (marque, logos, dessins, photographies, …) sont la propriété de sceaux-personnalises.com et de ses fournisseurs. Toute reproduction ou utilisation de copies réalisées pour un usage autre que strictement privé est formellement interdite, conformément aux lois régissant la propriété intellectuelle. Sceaux-personnalises.com se réserve la propriété des fournitures jusqu au paiement complet du prix par l acheteur. Cette réserve de propriété porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues.( Loi No 80.335 du 12 Mai 1980 ).

Droit applicable / Litige :
Les présentent conditions sont soumises à la législation française en vigueur. En cas de litige, seuls le tribunal de Lyon est compétent.

Divers :
Les renseignements et photos prisent en exclusivité pour sceaux-personnalises.com , ne sont pas contractuelles, nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier certains articles ou références, par suite d’améliorations apportées à nos produits.